Assainissement non collectif PDF

Ensuite, il maintient le compteur et les connexions en service et les renouvelle éventuellement.


Les professionnels du bâtiment ont souhaité la réalisation d’un document didactique et illustré reprenant les points essentiels de la norme de mise en oeuvre d’un assainissement non collectif. En effet, l’eau fait partie du patrimoine commun de la nation. Sa protection, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d’intérêt général. L’usage de l’eau appartient à tous dans le cadre des lois et règlements. Les dispositions de la loi du 30 décembre 2006 ont pour objet une gestion équilibrée de la ressource en eau. Ce présent Calepin devrait ainsi limiter les interrogations des compagnons et autres intervenants.

À l’article 329, les mots «du particulier» aux «égouts», les mots «tarif ou» et le mot «tarif». L’autoroute de Yin Kong à la jonction avec Po Shek Wo Road a été achevée dans le cadre de l’étape 1 du réseau d’égouts du district Nord. Si vous souhaitez effectuer une recherche analytique, vous pouvez utiliser notre formulaire en ligne.-}